1. Objet

Les présentes Conditions générales d’utilisation (« CGU ») définissent les règles d’accès et d’utilisation du site bigtoons-drift.fr (le « Site »), édité par Association Team Bigtoon’s (voir les mentions légales). En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte les présentes CGU. Les achats sont en outre soumis aux Conditions générales de vente.

2. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet, les frais d’accès et d’équipement restant à sa charge. L’éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité, sans obligation de résultat : le Site peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure, sans que la responsabilité de l’éditeur puisse être engagée.

3. Compte client

La création d’un compte est facultative pour commander. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les tenir à jour, à conserver ses identifiants confidentiels et à informer l’éditeur de toute utilisation non autorisée. L’utilisateur peut à tout moment consulter, modifier ou supprimer son compte depuis son espace « Mon compte » ou en écrivant à toons.drifters@gmail.com. Les mineurs doivent obtenir l’accord de leur représentant légal pour commander.

4. Propriété intellectuelle

La structure du Site et l’ensemble de ses contenus (textes, photographies, vidéos, logos, visuels, marque « Bigtoon’s ») sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, à des fins autres qu’une consultation privée, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les photographies et vidéos sont réalisées par Q-Prod ; les logos partenaires appartiennent à leurs titulaires.

5. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’interdit notamment : d’entraver le bon fonctionnement du Site, d’accéder frauduleusement à des données ou à des espaces réservés, d’extraire de façon automatisée les contenus (scraping), de publier des contenus illicites, diffamatoires ou contraires aux droits de tiers, et d’usurper l’identité d’un tiers.

6. Liens hypertextes

Le Site contient des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires, prestataires). L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques. La mise en place d’un lien vers le Site est libre pour les pages publiques, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de la Team.

7. Responsabilité

Les informations publiées sur le Site (calendrier, résultats, descriptions) sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du Site, ni des dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ou de la présence d’un virus malgré les mesures de sécurité mises en œuvre.

8. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles et l’utilisation de cookies sont décrits dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies.

9. Modification des CGU

L’éditeur peut modifier les présentes CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le Site au moment de la navigation.

10. Droit applicable et contact

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Pour toute question : toons.drifters@gmail.com ou via la page Contact.