Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur, à l’hébergeur et au fonctionnement du site bigtoons-drift.fr (ci-après « le Site »).

1. Éditeur du site

• Dénomination : Association Team Bigtoon’s, association régie par la loi du 1^er juillet 1901
• Siège social : 2a route de Vichy, 63430 Les Martres-d’Artière, France
• N° RNA : [À COMPLÉTER : numéro RNA W…] · SIRET : [À COMPLÉTER : n° SIRET]
• N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : n° TVA]
• Représentant légal : [À COMPLÉTER : nom du·de la président·e de l’association]
• Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone] · E-mail : toons.drifters@gmail.com

Directeur de la publication : Quentin Juilliard.

2. Hébergeur

• LWS (Ligne Web Services) SAS — capital de 500 000 € — RCS Paris 851 993 683
• 10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France
• Téléphone : +33 (0)1 77 62 30 03 — Site : www.lws.fr

3. Conception, réalisation et crédits

Conception du site, photographies et vidéos : Q-Prod (photo & vidéo), sauf mention contraire. Les logos des partenaires sont la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduits avec leur accord.

4. Activité

Le Site présente la Team Bigtoon’s (équipe engagée en Championnat de France de Drift) et propose la vente en ligne de produits dérivés (textile, stickers, goodies). Les ventes sont régies par nos Conditions générales de vente. L’utilisation du Site est régie par nos Conditions générales d’utilisation.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, photographies, vidéos, logos, visuels, marque « Bigtoon’s », mise en page, code) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

6. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles réalisés via le Site sont décrits dans notre Politique de confidentialité. L’usage des cookies et traceurs est détaillé dans notre Politique de cookies. Vous pouvez exercer vos droits à tout moment en écrivant à toons.drifters@gmail.com.

7. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige avec le vendeur. Médiateur désigné : [À COMPLÉTER : nom, adresse postale et site du médiateur — adhésion à souscrire, ex. CM2C, Medicys, CNPM].

8. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires) dont l’éditeur ne contrôle pas le contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.